Reglement intérieur
- Détails
- Publié le Jeudi, 07 Avril 2011 05:51
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SOCIETE FRANCAISE DE CYTOLOGIE CLINIQUE
(adopté à la réunion des Conseils du 30.09.2008)
REPRESENTATION DE LA SOCIETE
Le président en exercice représente la société dans tous les actes de la vie civile.
En cas d'empêchement un membre du bureau peut suppléer le président après un vote du conseil de direction.
Aucun membre de la SFCC ne peut, quelque soit le mode de communication, exprimer une position au nom de la société sans être mandaté par le bureau ou à titre exceptionnel (urgence) par le président, ou en son absence par le vice-président. Dans le cas contraire, une telle attitude peut constituer un "motif grave" au titre de l'article 6 des statuts de la SFCC.
CYTOTECHNICIENS
La SFCC ne peut et ne doit remplacer aucun groupe, mouvement ou syndicat dans la défense de leurs intérêts catégoriels.
REUNIONS, COURS, ENSEIGNEMENTS POST-Universitaires
La SFCC organise, seule ou en collaboration, dans la mesure du possible, deux réunions par an, de préférence une à PARIS et une en Province.
La SFCC organise tous les deux ans un cours multidisciplinaire de cytopathologie ouvert aux médecins et aux cytotechniciens membres ou non de la Société.
La SFCC organise des enseignements post-universitaires sur thème. Sauf empêchement majeur, deux enseignements au moins sont organisés les années où le cours n'a pas lieu ; un seul peut être organisé les années où le cours a lieu.
CLUB DE CYTOPATHOLOGIE
Le club de cytopathologie se réunit au moins une fois par an ; les nouveaux membres sont invités à présenter des cas. La présentation d'un cas au Club avant ou après l'élection en tant que membre actif de la SFCC vaut communication (article 4 des statuts).
Les internes, DES, DIS qui présentent un cas au club se voient offrir deux ans de cotisation à la SFCC et une aide de la part des seniors pour publier ce cas si son intérêt le justifie.
Les modalités de présentation d'un cas sont indiquées sur le site internet : www.francesfcc.org
FONCTIONS ELECTIVES
Les fonctions électives ne donnent pas lieu à rémunération : le bénévolat est la règle générale ; toutefois tout ou partie des frais de déplacement, d'hébergement, de représentation peuvent être pris en charge par la Société après accord préalable du bureau, en fonction des disponibilités financières, sur justificatifs, lorsque les frais sont engagés par ses membres pour des actions touchant directement l'objet ou le fonctionnement de la SFCC. Il est souhaitable que des financements extérieurs ou institutionnels soient utilisés.
Les intervenants extérieurs sollicités par la SFCC, le ou la secrétaire extérieur sont défrayés.
ORGANE DE LA SOCIETE
La revue dénommée "Annales de Pathologie" est la revue officielle de la Société.
ELECTIONS
Les résultats des élections au Conseil de Direction sont proclamés lors de l'assemblée générale annuelle.
Le calendrier des opérations électorales : annonce des élections, noms des membres en fin de mandat, appels à candidature, dates – fenêtre du vote par correspondance est déterminé en fonction. Le dépouillement a lieu lors d'une réunion présidée par un membre du bureau. Les durées des mandats courent en fonction de ces modalités.